Délibérations du 04 novembre 2013

1 – Enfouissement des réseaux ERDF : convention de servitudes

2 – Désaffiliation de la ville de Concarneau du CDG29

3 – Convention de fourrière passée avec la S.P.A

4 – Transfert de la compétence « prise en charge des dépenses de personnel pour la surveillance des plages »

5 – redevance assainissement collectif : part communale

6 – Maîtrise d’oeuvre de travaux sur la station de lagunage

7 – Demande de suppression de l’article 63 de la loi ALUR

8 – Travaux de renforcement de la cale de Pors-Lanvers

Délibérations du 29 juillet 2013

1 – Marché de voirie 2013

2 – Attribution des subventions 2013

3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable en 2012

4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif  en 2012

5 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif  en 2012

6 – Convention ATESAT 2013

7 – Annulation partielle de la DGE sur le programme de construction d’une salle culturelle

8 – Cession de terrain à Keriffen

Délibérations du 18 mars 2013

1 – Délibération sur le budget général de la commune

2 – Budget Assainissement : Approbation du compte administratif 2012

3 – Approbation du compte de gestion de la commune 2012

4 – Approbation du compte de gestion du budget assainissement 2012

5 – Affectation du résultat 2012 commune

6 – Affectation du résultat assainissement 2012

7 – Délibération sur les vote des taux d’imposition 2013

8 – Approbation du budget 2013 de la commune

9 – Approbation du budget 2013 assainissement

10 – Subvention 2013 au centre communal d’action sociale

11 – Budget et subvention 2013 à l’Office de Tourisme

12 – Adhésion à la prestation santé au travail du CDG29

13 – Contrat d’acquisition de logiciels et de prestations de service Segilog

14 – Délibération sur le renouvellement de matériel informatique

15 – Convention inventaire des Zones Humides

16 – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Cap-Sizun

17 – Modification du règlement du SPANC 2013

18 – Modification  de la convention de mise à disposition de personnel par la CC Cap-Sizun pour le SPANC

19 – Tarifs 2013 du SPANC

20 – Redevance occupation du domaine public France Télécom

Délibérations du 26 novembre 2012

Délibération sur la vente du terrain à Kerbrug

Délibération sur l’acquisition de terrain au Millier

Délibération sur le renouvellement de la ligne de trésorerie

Délibération sur la modification du tableau des effectifs

Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération sur la modification des statuts du syndicat mixte EPAB

Délibération sur la suppression de la régie d’avances

Délibérations du 24 juillet 2012

Délibération sur le programme de voirie

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable en 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif en 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif en 2011

Participation pour l’assainissement collectif

Délibération sur la cession de chemin à Lesvignan

Délibérations du 14 mai 2012

1 – Délibérations attribution des subventions 2012

2 – Délibérations subvention de fonctionnement à l’Ecole ND LA CLARTE 2012

3 – Programme de voirie 2012

4 – Travaux sur l’église

5 – Approbation du Compte Administratif 2011 de l’OT

Délibérations du 14 mars 2012

Délibérations 2011 budget commune

Délibérations CA 2011 budget assainissement

Délibérations compte de gestion commune 2011

Délibérations compte de gestion assainissement 2011

Délibérations affectation de résultat 2011 commune

Délibérations affectation de résultat 2011 assainissement

Délibérations 12 mars 2012

Délibérations vote des taux d’imposition 2012

Délibérations approbation du budget 2012 commune

Délibérations approbation du budget 2012 assainissement

Délibérations vote sub équilibre OT 2012

Délibérations vote sub équilibre CCAS 2012